21 avril 2009 2 21 /04 /avril /2009 19:22
Le prochain Conseil Municipal de Mâle se déroulera le 28 avril prochain à 20h, à la mairie.







A l'ordre du jour :

* Approbation du dernier compte-rendu

* Avenant à la convention du 20 mars 1996 signée avec les syndicats pour l’utilisation des ordinateurs de la mairie

* Avis sur le dossier complémentaire concernant le projet de SAGE (Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux) du Bassin versant de l’Huisne

* Information sur le Pass-Foncier : entretien avec le représentant du Comité Interprofessionnel du Logement de l’Orne (CIL) le 21 avril 2009

* Assainissement :

·       Rapport du Service d’Appui Technique aux Traitements des Eaux et aux Milieux Aquatiques (SATTEMA),

·       Compte-rendu de l’entretien avec M. TEREAU de l’entreprise MSE (validation de la facture suite à son intervention le 27 janvier 2009)

·       Organisation d’une journée Portes Ouvertes à la station d’assainissement.

* Plan Local d’Urbanisme : validation du cahier des charges et lancement de la consultation auprès des entreprises

* Location de la salle polyvalente : modification du contrat de location prenant en compte une tarification pour la vaisselle cassée

* Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de l’Orne

 

* Questions diverses.



Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

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Tél : 02.37.49.66.87   Fax : 02.37.49.72.82
Portable de permanence : 06.78.10.82.20

Ouverture de la mairie déléguée : le lundi, de 10h à 12h, et le vendredi, de 15h à 17h30

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