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Département de l’Orne

Arrondissement de Mortagne

Canton du Theil

Commune de Mâle

EXTRAIT

DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

L'an deux mil neuf, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures,

Le Conseil Municipal de la Commune de Mâle dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie de Mâle, sous la présidence de Mme Martine GEORGET, Maire de Mâle.

Nombre de conseillers

En exercice :   14

Présents :        11

Votants :         11

 

 

 

 

OBJET :

Date de convocation du Conseil Municipal : 17 novembre 2009

Présents : Mmes GEORGET, CHOUANARD, MM. THIROUARD, SOUVRE, BOIMARE, SCHALK, BUGEY, Mmes HOOD, GALPIN, MM. CHAUVIN, ETOURNAY.

Absents excusés : MM. SAUVEE, POLICE, Mme HUBERT

Secrétaire de séance : M. THIROUARD

 

-             Plan Local Urbanisme : présentation au Conseil des avancées de l’étude

            Questions diverses.

 

Plan Local Urbanisme (PLU) :

Présentation au Conseil des avancées de l’étude

 

M. SULON, représentant du cabinet d’urbanisme en charge de l’élaboration du PLU communal, fait un bilan d’étape au Conseil Municipal sur les avancées de l’étude.

Il précise qu’au terme de l’étude, il conviendra de définir 4 secteurs sur la commune : urbanisé, à urbaniser, agricole et naturel. Chaque secteur aura un règlement spécifique.

 

L’élaboration du PLU se déroule en plusieurs étapes :

-          des réunions du groupe de travail,

-          des réunions publiques,

-          définition du zonage et du règlement,

-          une enquête publique.

 

M. SULON présente au Conseil le plan qui a été établi lors de la réunion agricole du 7 septembre dernier en précisant que de nombreuses exploitations doivent encore être rajoutées. Il donne également un compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2009 avec les différents acteurs économiques de la commune (entreprises, artisans…).

 

A l’issue des réunions thématiques, une réunion publique sera organisée courant 2010.

 

Prochaine réunion PLU : 21 décembre à 15 h – Paysage environnement

 

Prochaines réunions du Conseil :    15 décembre

Prochaines commissions :    Comité de Rédaction de La Feuille le jeudi 03 décembre à 20 h.                                      

Séance levée à 20 h 15.

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